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Documentation

La documentation

Position de la FENS sur l'utilisation des animaux en neurosciences

- pdf (808.34 Ko) - Anglais

La Fédération européenne des sociétés de neurosciences (FENS) a publié une position sur le rôle irremplaçable de la recherche animale dans les neurosciences, en réponse à une déclaration de l'intergroupe du Parlement européen sur la conservation et le bien-être des animaux. Ce document a été cosigné par plusieurs organisations européennes et par le GIRCOR.

Utilisation des animaux en recherche scientifique

- pdf (1.29 Mo) - Anglais

La Fédération Européenne des Académies de Médecine (FEAM) a publié un rapport sur la table-ronde qu'elle a organisée et animée le 28 mars 2018 à Bruxelles sur le thème de l'utilisation des animaux en recherche scientifique et médicale.

La retraite des animaux de laboratoire - Aide-mémoire

- pdf (127.15 Ko) - Français

Le GIRCOR a rédigé un aide-mémoire sur la mise à la retraite des animaux utilisés en recherche. Il a été rédigé en collaboration avec ses adhérents et avec l'association GRAAL. Cet aide-mémoire vise à encourager le recours à la mise à la retraite des animaux de laboratoire dans tous les cas où c'est possible.

Règles communes d'organisation et de fonctionnement des comités d'éthique en expérimentation animale

- pdf (652.84 Ko) - Français

Suite à l'évolution de la réglementation et à la demande du ministère chargé de la Recherche, le GRICE a rédigé un document de référence sur les règles communes d'organisation et de fonctionnement des comités d'éthique. Il s'appuie sur les textes réglementaires et la charte nationale portant sur l'éthique en expérimentation animale. 

Les approches non-animales: comment progresser?

- pdf (1.47 Mo) - Anglais

La Commission européenne a mis en ligne le rapport de la conférence qui s'est tenue les 6-7 décembre 2016 à Bruxelles sur le thème : les approches non animales en recherche - comment progresser? Ce rapport présente l'ensemble des informations échangées pendant la conférence ainsi que les questions soulevées et les recommandations émises. En anglais seulement.

Le rôle déterminant des primates en recherche

- pdf (1.19 Mo) - Français

La Foundation for Biomedical Research a mis en ligne un document rédigé par neuf des plus importants établissements de recherche des USA. Ce document explique le rôle tenu par les primates dans la recherche scientifique et médicale. Le GIRCOR en a assuré la traduction française.

Colloque : vétérinaire, professionnel garant du bien-être animal

- pdf (873.2 Ko) - Français

Compte-rendu du colloque "Vétérinaire, professionnel garant du bien-être animal" organisé le 24 novembre 2015 à Paris par l’Ordre national des vétérinaires. Le sujet de l'animal d’expérimentation y est abordé (pages 72 – 77).

Déclaration en faveur de la Directive Européenne 2010/63/UE - EARA

- pdf (2.02 Mo) - Français

L’Association Européenne de Recherche sur les Animaux (EARA) a publié une lettre de soutien à la directive européenne 2010/63/UE (sur la protection des animaux de recherche) signée par 213 organisations.

Rapport 2015 du Concordat anglais pour la transparence en recherche animale

- pdf (5.93 Mo) - Anglais

Le Concordat sur l'ouverture relative à la recherche animale au Royaume-Uni publie son rapport d'activité 2015. L'objectif du Concordat britannique est de développer des pratiques de communication plus transparentes sur l'expérimentation animale.

Interpharma - Rapport 2015 sur le bien-être animal

- pdf (1.04 Mo) - Français

L’industrie pharmaceutique suisse pratiquant la recherche publie son rapport annuel sur la Charte pour la protection des animaux adoptée en 2010.

L’évolution des méthodes alternatives dans l'industrie pharmaceutique

- pdf (3.43 Mo) - Anglais

Article publié dans le journal Toxicology research : "Development and use of in vitro alternatives to animal testing by the pharmaceutical industry 1980–2013".

Réponse de la Commission européenne à l’initiative stopvivisection

- pdf (521.99 Ko) - Français

Suite à une demande réalisée par l’initiative citoyenne « Stop vivisection », l’Europe s’est prononcée, mercredi 3 juin 2015, en faveur de l’expérimentation animale à des fins scientifiques.

Les modèles animaux sont essentiels à la recherche biologique : questions et perspectives

- pdf (146.22 Ko) - Français

Françoise Barré-Sinoussi, prix Nobel de médecine en 2008 pour son rôle dans la découverte du VIH, et Xavier Montagutelli, directeur de l’animalerie centrale de l'Institut Pasteur expliquent pourquoi les modèles animaux sont nécessaires pour améliorer la santé humaine et animale.

Respecter les animaux pour la science de demain - Évaluation de la gravité

- pdf (2.17 Mo) - Français

Le sixième volet d'une série de documents publiés par la Commission européenne sur l'utilisation d'animaux à des fins scientifiques.

Respecter les animaux pour la science de demain - Évaluation du projet

- pdf (2.84 Mo) - Français

Le cinquième volet d'une série de documents publiés par la Commission européenne sur l'utilisation d'animaux à des fins scientifiques.

Respecter les animaux pour la science de demain - Inspections et contrôles

- pdf (3.25 Mo) - Français

Le quatrième volet d'une série de documents publiés par la Commission européenne sur l'utilisation d'animaux à des fins scientifiques.

Respecter les animaux pour la science de demain - Éducation et formation

- pdf (1.76 Mo) - Français

 

Le troisième volet d'une série de documents publiés par la Commission européenne sur l'utilisation d'animaux à des fins scientifiques.

Respecter les animaux pour la science de demain - Structures du bien-être et comités nationaux

- pdf (3.19 Mo) - Français

Le deuxième volet d'une série de documents publiés par la Commission européenne sur l'utilisation d'animaux à des fins scientifiques.

Respecter les animaux pour la science de demain - Directive 2010/63/UE

- pdf (7.36 Mo) - Français

Le premier volet d'une série de documents publiés par la Commission européenne sur l'utilisation d'animaux à des fins scientifiques.

Position de la recherche européenne sur la directive 2010/63/EU

- pdf (1.6 Mo) - Français

La recherche biomédicale européenne soutient la directive 2010/63/EU qui est garante d'une recherche valide et éthique. Elle s'oppose à l'initiative citoyenne européenne "StopVivisection" qui demande sa révision et l'interdiction de l'expérimentation animale.

Les dissections avant le baccalauréat

- pdf (99.93 Ko) - Français

La ministre de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche rappelle dans un courrier daté du 28 novembre 2014 que les dissections sur souris ne sont plus autorisées en classe avant le baccalauréat.

Les méthodes alternatives en expérimentation animale - Ineris

- pdf (1.17 Mo) - Français

L’Institut national de l’environnement industriel et des risques (Ineris) a publié en janvier 2014 un dossier qui fait le point sur les méthodes alternatives en expérimentation animale. L’opinion du grand public et la recherche de l’Ineris sont également évoquées dans ce document très complet.

Les maladies émergentes - Un article de La Dépêche Vétérinaire

- pdf (1.42 Mo) - Français

La Dépêche Vétérinaire a publié dans son numéro 1245 du 8 février 2014 un article qui fait le point sur les maladies infectieuses émergentes et le risque sanitaire qu'elles font courir aux hommes et aux animaux.

Recherche scientifique et expérimentation animale. Etat de la question

- pdf (9.02 Mo) - Français

L'Académie Vétérinaire de France a émis un rapport sur l'expérimentation animale. Ce rapport émis en 2012 et mis à jour en 2013 réalise une étude comparative des modèles animaux et des méthodes in vitro et in silico. Il réaffirme le caractère incontournable du recours aux animaux de laboratoire pour le progrès scientifique et médical.

Scientific Research and Animal Experimentation - State of Affairs

- pdf (884.32 Ko) - Anglais

Ce document est la version anglaise du rapport émis par l'Académie Vétérinaire de France sur l'expérimentation animale en 2012 et mis à jour en 2013.

Code rural

- pdf (156.66 Ko) - Français

La réglementation française concernant la protection des animaux utilisés en recherche est éditée dans les articles R214-87 à 214-137 et R215-10 du code rural modifié par le décret n°2013-118 du 1er février 2013.

Décret 2013-118 relatif à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques

- pdf (187.82 Ko) - Français

Le décret du 1er février 2013 transposant la directive 2010/63/UE est paru le 7 février 2013. Il modifie le code rural. Cinq arrêtés publiés à la même date complètent ce texte.

Arrêté du 1er février 2013 sur les conditions de fourniture de certaines espèces animales

- pdf (81.34 Ko) - Français

L'arrêté AGRG1238724A du 1er février 2013 fixe les conditions de fourniture de certaines espèces animales utilisées à des fins scientifiques aux établissements utilisateurs agréés. Il complète le décret 2013-118 publié le même jour.

Arrêté du 1er février 2013 sur les compétences des personnels

- pdf (224.09 Ko) - Français

L'arrêté AGRG1238729A du 1er février 2013 précise les conditions de l'acquisition et de la validation des compétences des personnels des établisssements utilisateurs, éleveurs et fournisseurs d'animaux utilisés à des fins scientifiques.  Il complète le décret 2013-118 publié le même jour.

Arrêté du 1er février 2013 sur l'agrément des établissements

- pdf (201.92 Ko) - Français

L'arrêté AGRG1238753A du 1er février 2013 fixe les conditions d'agrément, d'aménagement et de fonctionnement des établissements utilisateurs, éleveurs ou fournisseurs d'animaux utilisés à des fins scientifiques et leurs contrôles. Il complète le décret 2013-118 publié le même jour.

Arrêté du 1er février 2013 sur l'évaluation éthique et l'autorisation des projets

- pdf (112.73 Ko) - Français

L'arrêté AGRG1238767A du 1er février 2013 définit les conditions de l'évaluation éthique et de l'autorisation des projets impliquant l'utilisation d'animaux dans des procédures expérimentales. Il complète le décret 2013-118 publié le même jour.

Arrêté du 1er février 2013 sur les médicaments employés

- pdf (58.79 Ko) - Français

L'arrêté AGRG1240332A du 1er février 2013 définit les conditions de la délivrance et de l'utilisation de médicaments employés par des établissements agréés en tant qu'utilisateurs d'animaux à des fins scientifiques. Il complète le décret 2013-118.

Ethique et évolution de l'expérimentation animale

- pdf (52.07 Ko) - Français

L'Académie Nationale de Médecine et l'Académie Nationale de Pharmacie rappellent dans un communiqué la nécessité du recours à l'expérimentation animale pour assurer les progrès de la médecine ainsi que les conditions éthiques de ce recours.Elles insistent sur la nécessité d'informer le grand public sur la notion d'éthique en expérimentation animale.

L'Animal Médecin

- pdf (91.72 Ko) - Français

L'Animal Médecin est un livre publié en 2005 et rédigé par Charles Pilet, membre de l'Institut, et Nicole Priollaud. Cet ouvrage explique pourquoi les animaux sont indissociables des progrès de la médecine. En des termes simples et sous un format réduit il rassemble une somme d'information unique, essentielle et trop ignorée. C'est un ouvrage indispensable à tous ceux qui veulent comprendre la biologie et la médecine.

Etat des lieux des méthodes alternatives dans le domaine de l'expérimentation animale en France

- pdf (2.98 Mo) - Français

Ce rapport publié par Francopa en 2012 et mis à jour en 2016 est un état des lieux des recherches en cours, des équipes engagées et des supports institutionnels et financiers dans le domaine des méthodes alternatives en expérimentation animale en France. On trouve aussi dans ce rapport l'exposé des méthodes validées, des méthodes déjà utilisées en pratique courante et de celles en développement.

Classification des études selon leur degré de gravité

- pdf (75.51 Ko) - Français

La Suisse a édité depuis plusieurs années un document qui classe les différents types d'expériences sur animaux en fonction de leur degré de gravité ou contrainte. Ce document est régulièrement utilisé par les comités d'éthique en France. Il est rédigé en français.

Animaux utilisés en France

- pdf (84.02 Ko) - Français

Le nombre d'animaux utilisés en France pour la recherche animale a fait l'objet de huit recensements nationaux depuis 1984. Le Gircor a fait un tableau récapitulatif que vous pouvez consulter ici. 

Le code de Nuremberg

- pdf (23.82 Ko) - Anglais

Le procès de Nuremberg qui s'est tenu de 1946 à 1949 pour juger les criminels de la deuxième guerre mondiale, a été l'occasion de publier le Code de Nuremberg qui réglemente les expériences médicales réalisées sur l'homme. Dix règles ont été fixées. La troisième précise que toute expérience sera basée sur les résultats de l'expérimentation animale et sur la connaissance de la maladie étudiée, et qu'elle sera justifiée par les résultats attendus. 

Déclaration d'Helsinki

- pdf (101.3 Ko) - Anglais

L'association médicale mondiale a rédigé en 1964 la déclaration d'Helsinki sur les principes éthiques pour la recherche médicale sur des personnes. Cette déclaration est régulièrement mise à jour. La version de 2010 précise dans son point 12 qu'une connaissance approfondie de la littérature scientifique est indispensable de même qu'une expérimentation animale appropriée. 

Directive européenne 2010/63

- pdf (1.3 Mo) - Français

Le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne ont adopté le 22 septembre 2010 la directive 2010/63/UE qui établit les mesures pour la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques et éducatives. Elle remplace la directive 86/609/CEE datant de 1986. Elle s'applique aux vertébrés et céphalopodes vivants et affiche les règles relatives au remplacement, à la réduction et à l'amélioration (3R), à l'élevage et à l'utilisation des animaux, à l'évaluation et à l'autorisation des projets. Des rectificatifs portant sur des éléments de traduction ont été apportés en juin 2012.

Guide de l'évaluation éthique des études sur animaux

- pdf (520.82 Ko) - Français

Le guide de l'évaluation éthique des études sur animaux a été rédigé et publié en 2009 par le Grice, un groupe de travail du Gircor. Recommandé par les autorités, ce guide décrit, en complément de la Charte nationale et de la réglementation, les principes et les méthodes de l'évaluation éthique des études sur animaux. 

Guide for the ethical evaluation of experiments using laboratory animals

- pdf (609.18 Ko) - Anglais

Le Guide de l'évaluation éthique des études sur animaux du Grice a été traduit en anglais en 2011.

Charte nationale sur l'éthique de l'expérimentation animale

- pdf (598.24 Ko) - Français

 

La charte nationale sur l'éthique de l'expérimentation animale a été rédigée par le Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale pour servir de référence aux expérimentateurs, à leurs collaborateurs, aux institutions et aux comités d'éthique. Cette charte nationale promeut le devoir pour l'homme de respecter les animaux et affirme que tout recours à la recherche animale engage la responsabilité morale des personnes et des institutions impliquées. Le rôle, la composition et le fonctionnement des comités d'éthique sont définis dans cette charte et précisés dans son annexe.

Info Gircor

- pdf (2.6 Mo) - Français

Info Gircor est une publication trimestrielle du Gircor qui a été diffusée pendant 4 ans. Le dernier numéro est paru en janvier 2012. L'information est maintenant accessible sur le site recherche-animale.org.